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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT
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POSISTOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POSISTOP
GROUPE BRANDT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94544574
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2024

Présentation de la marque POSISTOP

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POSISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BRANDT domicilié(e) 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 632 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque POSISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POSISTOP arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.

GROUPE BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , BB 40 , BRANDT , BRANDT , CONCERTO , LE CUISTO , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , B GROUPE BRANDT CHAQUE JOUR LE MEILLEUR , MAXITOP , LESSIV'ACTIV


GROUPE BRANDT, Société par Actions Simplifiée - 89-91 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 799632443


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273112 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Inscription le 13 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184271 - Publication au BOPI 1995-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Inscription le 17 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399613 - Publication au BOPI 2004-09-17

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426451 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569457 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13

Machine à laver le linge, lavante-séchante.Sèche-linge, lavante-séchante

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.